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Coopératives et entreprises sociales : Gouvernance et cadres normatifs

Sous la coordination de Bruno Roelants (CECOP), avec les contributions de Felice Scalvini (CECOP, Confcooperative), Roger Spear (EMES Network), Jean Gautier (CGSCOP), Vilma Mazzocco (Federsolidarietà-Confcooperative, Eva Johansson (Swedish Agency for Economic and Regional Growth), Bob Cannell (Cooperatives UK), Pekka Pattiniämi (Coop Finland), Mervyn Wilson, (Cooperative College UK) Antonio Fici (EURICSE), Guy Boucquiaux CECOP).

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Cette publication est un essai d’exploration de l’interface et de comparaison entre les coopératives et les entreprises sociales au départ de deux approches distinctes et complémentaires : la gouvernance et le cadre normatif. En effet, la clarté des règles de gouvernance est indispensable pour garantir aujourd’hui comme demain une offre durable de produits par les « entreprises sociales » sans que leur mission n’en soit modifiée. D’autre part, un cadre normatif spécifique semble nécessaire afin de garantir une telle offre sur le long terme ; au moment où de nombreuses entreprises sociales prétendent faire de l’intégration sociale, il est essentiel d’examiner jusqu’à quel point elles insèrent les personnes dans la société.

Le livre présente le résultat d’un travail d’analyse et de comparaison législative couvrant une période de temps de trois ans, commençant en novembre 2006 avec la préparation du séminaire organisé à Manchester (Entreprises sociales et coopératives de travail associé - Comparaison de modèles de gouvernance d’entreprise et d’inclusion sociale, novembre 2006 et culminant avec la conférence de la Commission européenne sur les entreprises sociales, et dont Felice Scalvini, président de CECOP-CICOPA Europe a présenté les conclusions à la demande expresse de la Commission européenne. Le livre dégage les dénominateurs communs aux législations de 11 Etats membres de l’Union européenne.

« Coopératives et entreprises sociale – Gouvernance et cadres normatifs »
ISBN : 9782960086133 - 152 pages
CECOP Publications 2009 (disponible en anglais et en français)
Imprimé sur papier 100% recyclé

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